École FRANÇAISE, vers 1815 - Lot 103

Exposition:
Vendredi 17 & Samedi 18 Juillet 2020 de 10h à 18h et le matin de la vente de 10h à 12h.

Vente:
Dimanche 19 Juillet 2020 à 14h

Lieu: Hotel Daguerre, 18 rue Buffon, 21140 Semur-en-Auxois.

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 28 % TTC. En
cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après
encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur. Des frais de
magasinage et de manutention seront facturés en cas de retard de paiement.
L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et
de remettre ses nom et adresse.
La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur,
c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement
de la T.V.A. auprès des autorités fiscales compétentes.
Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de
réunir ou de diviser les lots.
Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.
Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.
La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur
seront confiés.
L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés
des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles
d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à
exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.
Enlèvement après la vente ou lundi 8 juin de 10 à 18 heures, puis sur rendez-vous
Des retours peuvent être organisés dans nos bureaux parisiens, nous contacter afin d’établir
un devis
Le magasinage est gratuit dans la limite des 30 jours suivant la vente, puis 5€ / objet / semaine
ou 10 € / meuble / semaine entamée