After ROUGET (1783-1869) - Lot 37

ADDRESS of the SALE:

Castle of Francquetot

50250 Montsenelle

CONTACT:

Domitille de Franclieu

d.f@daguerre.fr

01.45.63.02.60

EXHIBITION DATES:

Friday, September 16, 2022 - 2pm to 6pm

Saturday September 17, 2022 - 11am to 6pm

Sunday September 18, 2022 - 10am to 11am

SALE:

At 11am - Antique Books

At 2 pm - Prints, Drawings, Paintings, Ceramics, Silverware, Asia, Furniture & Works of Art

CONDITIONS & TIME OF WITHDRAWAL :

Collection address : Château de Franquetot, 50136 Coigny-Montsenelle

Monday September 19th from 8:30 am to 6:30 pm

Tuesday September 20th from 8:30 am to 4:30 pm

The transport and the delivery of the lots are at the buyer's charge.

For a home delivery : contact Eurovia Transport T. 06 20 08 16 36

For a repatriation in Ile de France : contact Domitille de Franclieu T. 06 51 98 20 71

The withdrawal of small batches:

L'Étude, 5 bis, rue du Cirque 75008 Paris

By appointment at 01 45 63 02 60 -

7 days free then 5€ / day / lot

The withdrawal of other lots :

Furniture storage 65, avenue Jean-Mermoz 93120 La Courneuve.

By appointment at 06 20 08 16 36

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 30 % TTC.

En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.

Des frais de magasinage et de manutention seront facturés en cas de retard de paiement.

L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.

La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités

fiscales compétentes.

Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.

Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.

Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande.

Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.

L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris