French school of the XVIIIth century, entourage of Louis TOC - Lot 18

SALE : Sunday 11 December 2022 at 14:00 (on site)

EXHIBITIONS: Saturday December 10, 2022 from 10:00 to 19:00 (on site).

And Sunday, December 11, 2022 from 10:00 am to 12:00 pm (on site).

ADDRESS : Château du Mesnil d'Ô

14270 - Vieux-Fumé (Calvados)

CONDITION & DEADLINE OF WITHDRAWAL :

At the Château du Mesnil d'Ô

Monday December 12th from 9:00 AM to 7:00 PM

Tuesday December 13th from 9:00 am to 7:00 pm

From December 15, 2022 :

The transport and the delivery of the batches are the responsibility of the buyer.

For a repatriation in Ile-de-France : Contact Domitille de Franclieu T. 06 51 98 20 71 or d.f@daguerre.fr

For a repatriation in Touraine : Contact Malo de Lussac : 06.62.11.54.54. or Domitille de Franclieu

THE WITHDRAWAL OF THE LOTS

for the Ile de France

PARIS (for small volumes):

L'Étude, 5 bis, rue du Cirque 75008 Paris

By appointment at 01 45 63 02 60 - or by mail : info@daguerre.fr

7 days free then 5€ / day / lot

LA COURNEUVE (for large volumes)

Le Garde Meuble, 65 avenue Jean Mermoz, 93027 La Courneuve

By appointment at 06.20.08.16.36 or by mail: euroviatransport@gmail.com

7 days free then 5€/day/lot from December 16th 2022

For Touraine

L'Ermitage

41150 - Chaumont-sur-Loire

By appointment on Wednesdays and weekends

Contact : Charlotte LECOFFRE 06.25.70.31.47.

charlotte.lecoffre@hotmail.fr

NO LOT WILL BE ABLE TO REMAIN ON THE SPOT

Condition reports will be possible on request. We will answer them from Friday, December 9, 2022.

CONTACT:

Malo de Lussac

Auctioneer

m.l@daguerre.fr

06.62.11.54.54.

EXPERTS :

Cabinet de Bayser

69, rue Sainte-Anne - 75002 Paris

T. 01 47 03 49 87

For the drawing : 13.

Cabinet Turquin

Stéphane Pinta

69, rue Sainte-Anne - 75002 Paris

T. 01 47 03 48 78

For old paintings: 16 to 21, 25 to 27, 30 to 37.

Cyrille Froissart

16, rue de la Grange Batelière - 75009 Paris

T. 01 42 25 29 80

For ceramics: 43 to 45, 47 to 52, 58, 61.

Cabinet Delalande

Mrs Qinghua Yin

T.+33(0)6 95 96 83 83

contact@expertartasie.com

For Asia: 103, 109.

Hughes de Lencquesaing

15, quai de Bourbon 75004 Paris

T. +33 (0)1 46 33 54 10

iepconseil@wanadoo.fr

For furniture and works of art: 115 to 119, 121, 130 to 150, 152, 154 to 159, 161, 163, 164, 166, 170 to 175, 182 to 192, 194, 195, 198 to 211, 213 to 220, 222, 229

Renaud de BENGY

T. +33 (0)6 81 73 20 62

renaudebengy@aol.com

Automobilia : 278 to 282, 286 to 310

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 28 % TT C.

En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque.

Les paiement par espèces pour les ressortissants français sont limités à 1000 € (frais compris) et pour les ressortissants étrangers à 15 000 € (frais compris) avec présentation de carte d'identité.

Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.

Des frais de magasinage et de manutention seront facturés en cas de retard de paiement.

L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.

La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes.

Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.

Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif. Les photographies ne sont pas contractuelles.

Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande.

Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.

L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription.

Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.