Barrette de 3 décorations miniatures d'Officier de la Légion - Lot 41

Armes et Décorations Dessins et tableaux anciens Céramique, argenterie, montres anciennes Étoffes anciennes, mobilier et objets d’art Tapis et tapisseries Expositions publiques : Exposition publique Hôtel Drouot Lundi 2 mars de 11 h à 18 h Mardi 3 mars de 11 h à 18 h Téléphone pendant l’exposition: 33 (0)1 48 00 20 05 Experts : Gaëtan Brunel Tel.. 01 45 67 12 81 Pour les armes et décorations : 1 à 56 Benoît Derouineau Tel.:. 01 45 63 02 60 Pour les lots : 57 à 64 Cabinet de Bayser Tel.: 01 47 03 49 87 Cabinet Turquin Tel.: 01 47 03 48 78 Cyrille Froissart Tel.: 01 42 25 29 80 Édouard de Sevin Tel.:05 90 27 52 29 Cabinet Boutémy Tel.:01 48 00 95 85 Raphaël Maraval Tel.:06 16 17 40 54 Alexandre Lacroix Tel.:06 86 28 70 75 Benoît Derouineau Tel.:01 45 63 02 60 Berdj Achdjian Tel.:01 42 65 89 48

Conditions de vente La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 25% TTC. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif. Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.