[Coutume, Bouillon, 1765]. REFORMATIONS, statuts et coustumes du duché de Bouillon. A Bouillon, chez J. Brasseur, 1765.

Contact: Maître Malo de Lussac

m.l@daguerre.fr

06 62 11 54 54

EXPOSITIONS:

Expositions publiques

Hôtel le Choiseul - 36 quai Charles Guinot - 37400 Amboise

Salons Saint-François & Charles VIII

Vendredi 1 Avril 2022 - 10h à 18h

Samedi 2 Avril 2022 - 10h à 18h

Dimanche 3 Avril 2022 - 10h à 18h

Lundi 4 Avril 2022 - 10h à 12h

VENTE:

Lundi 4 Avril 2022 - 14h

36 quai Charles Guinot - 37400 Amboise

EXPERT

M. Ludovic Miran 

+ 33 (0)6 07 17 37 20 

miranludovic@gmail.com

Pour les livres : 1 à 166 

Mme Sylvie Collignon 

45, rue Sainte-Anne 75002 Paris 

T. 01 42 96 12 17 

collignonsylvie@cegetel.net 

Pour les gravures anciennes : 169 à 177

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 28 % TT C. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur. Des frais de magasinage et de manutention seront facturés en cas de retard de paiement. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif. Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.