Ecole française du XVIIIe d'après Louis Tocqué - Lot 39

CONTACT:

Domitille de Franclieu

01.45.63.02.60

infos@daguerre.fr

VENTE:

11h15 -12h: Mannettes de livres & bibelots

14h-18h: lot 1 au lot 324

CONDITIONS DE RETRAIT:

Tous les lots de la vente descendront au magasinage DROUOT. Il n'y a pas de retour à l'étude.

Le retrait des lots doit s'effectuer le jour de la vente ou le lendemain de 8h à 10h, avant la descente payante au magasinage.

Voir les conditions du magasinage ici

Un service de transport et de livraison rapide peut être proposé par la société DILIGO

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 30 % TTC.

En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.

Des frais de magasinage et de manutention seront facturés en cas de retard de paiement.

L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.

La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités

fiscales compétentes.

Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.

Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.

Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande.

Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.

L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris