[MARINE]. Ordonnance de Louis XIV [...] pour la marine, donn - Lot 348

Etoffes anciennes - Photographies - Livres Exposition partielle sur rendez-vous chez Daguerre : 5 bis, rue du Cirque Paris 8e Exposition publique à l’Hôtel Drouot le mercredi 26 mars de 11 h à 18 h, le jeudi 27 mars de 11 h à 12 h et le vendredi 28 mars de 11 h à 12 h Experts : Mme Martine Gauvard 15, rue Voltaire 44000 Nantes martine.gauvard@orange.fr Pour les dentelles : 286 à 296. M. Raphaël Maraval-Hutin 12, rue de la République 95160 Montmorency T. 06 16 17 40 54 Pour les tissus anciens : 297 à 307, 312, 313. Emmanuel de Broglie Cabinet Revel 57, rue de Verneuil 75007 Paris T. 01 42 22 17 13 F. 01 42 22 17 41 Pour les livres : 315 à 422 La clôture des inscriptions se termine à 12h.

Conditions de vente La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 25 % TTC. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif. Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.