Acte du Corps Législatif du dix août 1792, l'an 4e de la Lib - Lot 88

Vente aux enchères à Semur-en-Auxois (21140)
27 rue de la Liberté à 14 H
Dimanche 9 décembre 2018
Gravures, Dessins, Tableaux
Objets d’art, Mobilier et Tapisserie
Commissaire-priseur habilité : Romain Nouel

Retrait des lots:
- le jour de la vente ou lundi 10 décembre de 10h à 18h
- dans la semaine qui suit la vente sur rendez-vous
- navette régulière Semur - Paris,  (petit lot: 10 €, lot de taille moyenne 30 €, meuble 50 € [hors salon, armoires etc])
- envoi postal ou par transporteur sur devis

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 28 % TTC.
En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du
chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.
L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.
La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le
vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des autorités fiscales compétentes.
L’ordre de la liste est suivi; toutefois, la société de vente se réserve le droit de réunir ou de diviser
les lots.
Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.
Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.
La société de vente se charge d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.
Enregistrement des acheteurs
Il est conseillé aux acheteurs éventuels, de s'enregistrer lors de l'exposition auprès de Daguerre. Daguerre vous remettra un numéro d'acheteur que vous devrez présenter au moment de l'adjudication.
Nous vous demanderons de restituer ce numéro lors de votre règlement.