Ecole française du XVIIIe siècle - Lot 9

Exposition publique samedi 8 octobre et matin de la vente.

Conditions d'enlèvement

L'enlèvement des lots pourra se faire le dimanche soir dès la fin de la vente.
Au delà, les acquéreurs pourront retirer leurs achats lundi 10 octobre de 10h à  13h et de 14h à 16h30.
Passé ce délai, les acquéreurs pourront prendre rendez vous avec Monsieur Jean-Baptiste Peyre au 06.34.47.69.05. pour enlever leur lot.

Merci de prendre note que tout rapatriement de lot à Paris sera facturé à l'acquéreur selon l'échelle tarifaire suivante : de 10 € pour un petit lot à 50€ pour un lot volumineux et 100€ pour un lot très volumineux. Les frais de rapatriement seront à ajouter en plus du montant du bordereau.
 
Pour une meilleure gestion de l'après vente, merci de nous préciser dés la fin de la vente si vous désirez que vos lots soient rapatriés vers nos locaux à Paris. Sans précision de votre part, ces lots seront laissés à Semur-en-Auxois et disponibles sur place sur rendez vous.
 
Nous signalons qu'aucun envoi de colis ne pourra être effectué sur les lieux de la vente.
 

Conditions de vente
La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 25 % TTC.
En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.
L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.
La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes.
Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité
de l’adjudicataire. Les meubles et objets non récupérés à l’issue de la vente ou en attente de passeport d’exportation sont transférés dans un gardemeuble aux risques et aux frais de l’acheteur.
L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.
Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.
Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.
La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.
L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.