Jacques-Émile RUHLMANN (1879-1933) - Lot 44

Vente aux enchères publiques
jeudi 18 mai 2017 à 19 h (#drouotnocturne)
Hôtel Drouot salle 9
Téléphone pendant l’exposition et la vente : 33 (0)1 48 00 20 09
Exposition partielle sur rendez-vous chez Daguerre, 5 bis, rue du Cirque Paris 8e
Exposition publique à l’Hôtel Drouot
mercredi 17 mai de 11 h à 18 h et jeudi 18 mai de 11 h à 18 h


* Collection Guy Habasque : lots 1 à 25 et 29

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 26 % TTC.
En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement
du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.
L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre
ses nom et adresse.
La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de
l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités
fiscales compétentes.
Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de
diviser les lots.
Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.
Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.
La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.
L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires
priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification
et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue
Freycinet 75016 Paris.