École FRANÇAISE vers 1790 Vue prise du côté... - Lot 48 - Daguerre

ADRESSE de la VENTE:

Château de Francquetot

50250 Montsenelle

CONTACT:

Domitille de Franclieu

d.f@daguerre.fr

01.45.63.02.60

DATES d'EXPOSITION:

Vendredi 16 septembre 2022 - 14h à 18h

Samedi 17 septembre 2022 - 11h à 18h

Dimanche 18 septembre 2022 - 10h à 11h

VENTE:

A 11h - Livres Anciens

A 14h - Gravures, Dessins, Tableaux, Céramiques, Argenterie, Asie, Mobilier & Objets d'Art

CONDITIONS & DELAIS DE RETRAIT :

L’adresse de retrait : château de Franquetot, 50136 Coigny-Montsenelle

Lundi 19 septembre de 8h30 à 18h30

Mardi 20 septembre de 8h30 à 16h30

Le transport et la livraison des lots sont à la charge de l’acquéreur.

Pour une livraison à domicile : contacter Eurovia Transport T. 06 20 08 16 36

Pour un rapatriement en Ile de France : contacter Domitille de Franclieu T. 06 51 98 20 71

Le retrait des lots de petite taille :

L’Étude, 5 bis, rue du Cirque 75008 Paris

Sur RDV au 01 45 63 02 60 –

7 jours gratuits puis 5€ /jour/ lot

Le retrait des autres lots :

Garde-meuble 65, avenue Jean-Mermoz 93120 La Courneuve.

Sur RDV au 06 20 08 16 36

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 30 % TTC.

En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.

Des frais de magasinage et de manutention seront facturés en cas de retard de paiement.

L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.

La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités

fiscales compétentes.

Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.

Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.

Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande.

Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.

L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris