France, 18th century - Lot 129

CONTACT

Domitille de Franclieu

d.f@daguerre.fr

EXHIBITION

Wednesday, March 12, 2025 from 11am to 6pm

Thursday, March 13, 2025 from 11am to 8pm

Friday, March 14, 2025 from 11am to 12pm

SALE

Friday, March 14, 2025 at 2pm.

WITHDRAWAL OF LOTS:

Collection of small lots: Daguerre, 5 bis, rue du Cirque 75008 Paris, by appointment +33 (0)1 45 63 02 60

14 days free, then €5/day/lot.

Collection of large lots: Magasinage Drouot, 6bis rue Rossini 75009 Paris, by appointment on +33 (0)1 48 00 20 18 or magasinage@drouot.com

From the 2nd day onwards, storage charges per lot, incl. VAT: €1/€5/€10/€15/€20, depending on the nature of the lot.

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 30 % TTC. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur. Des frais de magasinage et de manutention seront facturés en cas de retard de paiement. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif. Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés. L’opérateur de ventes volontaires est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.

RETRAIT DES LOTS:

Retrait des lots de petite taille : Daguerre, 5 bis, rue du Cirque 75008 Paris, sur rendez-vous au +33 (0)1 45 63 02 60

14 jours gratuits puis 5€ /jour/ lot.

Retrait des lots d’un volume important: Magasinage Drouot, 6bis rue Rossini 75009 Paris, sur rendez-vous au +33 (0)1 48 00 20 18 ou magasinage@drouot.com

A partir du 2e jour, frais de stockage TTC par lot : 1 €/5 €/ 10 €/15 €/20 €, selon la nature du lot.